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Lexique

 
A
Agents conservateurs Les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à empêcher le développement de micro-organismes dans le produit cosmétique. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
Agro-ingrédient Tout produit d'origine végétale, animale ou microbienne issu de l'agriculture, de l'aquaculture ou de la collecte/récolte sauvage. (Définition extraite du référentiel COSMOS-standard)
Agriculture Biologique Agriculture qui utilise des méthodes respectueuses de l'environnement en excluant tout pesticide et engrais chimique.
Autorité de contrôle Une organisation administrative publique d'un État membre à laquelle l'autorité compétente a attribué, en tout ou partie, sa compétence pour procéder aux inspections et à la certification dans le domaine de la production biologique conformément aux dispositions prévues par le présent règlement et, le cas échéant, l'autorité correspondante d'un pays tiers ou l'autorité correspondante opérant dans un pays tiers. (Définition extraite du règlement n°834/2007 du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques)
B
Bio Issu de l'agriculture biologique.
Biodégradable Se dit d'une substance qui peut, sous l'action d'organismes vivants, se décomposer en éléments divers dépourvus d'effet dommageable sur le milieu naturel.
C
Catalyseur Substance utilisée pour modifier ou accroître le degré d'une réaction, sans être consommée au cours du processus. (Définition extraite du référentiel COSMOS-standard)
Certifié Conforme à un cahier des charges et contrôlé par un organisme de certification indépendant.
Chimiquement transformé Traité ou extrait au moyen de procédés chimiques tels que ceux répertoriés à l'annexe II (autorisés) et à l'annexe III (non autorisés) du référentiel COSMOS-standard. (Définition extraite du référentiel COSMOS-standard)
Colorants Les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à colorer le produit cosmétique, l'ensemble du corps ou certaines parties de celui-ci, par absorption ou réflexion de la lumière visible; les précurseurs de colorants capillaires d'oxydation sont également considérés comme des colorants. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
Commerce Equitable Qui développe des relations commerciales équilibrées et privilégiées avec des groupes de petits producteurs défavorisés dans les pays en développement.
Contaminant Substance qui :
  • - n'est pas naturellement présente dans la matière, ou
  • - est présente en quantités supérieures à celles qui existent naturellement et susceptibles d'occasionner une pollution (persistance, résidus) et des risques de toxicité.

Les contaminants peuvent être :
  • - des métaux lourds,
  • - des hydrocarbones aromatiques,
  • - des pesticides,
  • - des dioxines et des biphényles polychlorés (BPC),
  • - de la radioactivité,
  • - des OGM,
  • - des mycotoxines,
  • - des résidus pharmaceutiques,
  • - des nitrates,
  • - des nitrosamines.
(Définition extraite du référentiel COSMOS-standard)
D
D'origine naturelle Végétal, minéral, marin ou issu de la production animale. Transformé au moyen de procédés physiques autorisés par les cahiers des charges reconnus. (argile, algues, extraits de plantes, miel...).
Développement durable Un développement qui répond aux besoins des générations du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs. (Définition extraite du rapport Brundtland)
Distributeur Toute personne physique ou morale faisant partie de la chaîne d'approvisionnement, autre que le fabricant ou l'importateur, qui met un produit cosmétique à disposition sur le marché communautaire. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
Dérivé d'OGM Toute substance produite par, ou à partir, d'un OGM qui en est l'organisme source ou qui est directement impliqué dans le dernier processus mis en œuvre pour effectuer une transformation essentielle de la substance.
E
Effet indésirable Une réaction nocive pour la santé humaine imputable à l'utilisation normale ou raisonnablement prévisible d'un produit cosmétique. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
Effet indésirable grave Un effet indésirable entraînant une incapacité fonctionnelle temporaire ou permanente, un handicap, une hospitalisation, des anomalies congénitales, un risque vital immédiat ou un décès. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
Etiquetage Les termes, mentions, indications, marques commerciales ou noms commerciaux, images ou symboles portant et figurant sur tout emballage, document, écriteau, étiquette, panneau, bague ou collerette accompagnant un produit ou se référant à ce dernier. (Définition extraite du règlement No 834/2007 du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques)
F
Fabricant Toute personne physique ou morale qui fabrique ou fait concevoir ou fabriquer un produit cosmétique, et commercialise ce produit sous son nom ou sa marque. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
Fabrication Groupe d'opérations effectuées en usine ou en laboratoire aux fins d'obtenir, de préparer, de transformer et d'étiqueter des produits. (Définition extraite du référentiel COSMOS-standard)
Filtres ultraviolets Les substances qui sont exclusivement ou principalement destinées à protéger la peau de certains rayonnements ultraviolets en absorbant, réfléchissant ou dispersant ces rayonnements. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
Formulation-cadre Une formulation qui mentionne la catégorie ou la fonction des ingrédients et leur concentration maximale dans le produit cosmétique, ou qui donne des informations quantitatives et qualitatives pertinentes lorsqu'un produit cosmétique n'est pas couvert, en partie ou en totalité, par une telle formulation. La Commission fournit des indications permettant l'établissement de la formulation-cadre et les adapte régulièrement au progrès technique et scientifique. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
I
Ingrédient cosmétique Toute substance chimique ou préparation d'origine synthétique ou naturelle entrant dans la composition de produits cosmétiques. Les éléments suivants ne doivent pas être considérés comme des ingrédients :
  • - les impuretés dans les matières premières utilisées,
  • - les substances techniques subsidiaires utilisées lors de la fabrication, mais ne se retrouvant pas dans la composition du produit fini.
(Définition extraite de la résolution législative du Parlement européen du 24 mars 2009)
Importateur Toute personne physique ou morale établie dans la Communauté qui met sur le marché communautaire un produit cosmétique provenant d'un pays tiers. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
M
Matière première brute Tout produit d'origine végétale, animale ou microbienne, ainsi que des minéraux, qui entre comme matière première dans la fabrication d'ingrédients cosmétiques. (Définition extraite du référentiel COSMOS-standard)
Mélange Un mélange ou une solution composé de deux substances ou plus. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
Minéral Matière brute obtenue à partir de substances présentes dans la nature, formée au cours de processus géologiques, à l'exclusion des produits dérivés du pétrole fossile. (Définition extraite du référentiel COSMOS-standard)
Mise à disposition sur le marché Toute fourniture d'un produit cosmétique destiné à être distribué, consommé ou utilisé sur le marché communautaire dans le cadre d'une activité commerciale, à titre onéreux ou gratuit. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
Mise sur le marché La première mise à disposition d'un produit cosmétique sur le marché communautaire. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
N
Nanomatériau Un matériau insoluble ou bio-persistant, fabriqué intentionnellement et se caractérisant par une ou plusieurs dimensions externes, ou une structure interne, sur une échelle de 1 à 100 nm. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
Naturel Végétal, minéral, marin, ou issu de la production animale. Non transformé ou transformé au moyen de procédés physiques autorisés par les cahiers des charges reconnus. (eau, sels minéraux, argile, algues, extraits de plantes, miel...).
O
Obtenu à partir d'OGM Dérivé, en tout ou partie, d'organismes génétiquement modifiés, mais non constitué d'OGM et n'en contenant pas. (Définition extraite du règlement n°834/2007 du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques)
Obtenu par des OGM Obtenu selon un procédé dans lequel le dernier organisme vivant utilisé est un OGM, mais non constitué d'OGM et n'en contenant pas, ni obtenu à partir d'OGM. (Définition extraite du règlement n°834/2007 du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques)
Organisme de contrôle Un tiers indépendant privé procédant aux inspections et à la certification dans le domaine de la production biologique conformément aux dispositions prévues par le présent règlement et, le cas échéant, l'organisme correspondant d'un pays tiers ou l'organisme correspondant opérant dans un pays tiers. (Définition extraite du règlement n°834/2007 du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques)
Organisme génétiquement modifié (OGM) Un organisme, à l'exception des êtres humains, dont le matériel génétique a été modifié d'une manière qui ne s'effectue pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturelle. (Définition extraite de la directive 2001/18/CE du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement)
P
Physiquement transformé Traité ou extrait au moyen de procédés physiques tels que ceux répertoriés à l'annexe I (autorisés). (Définition extraite du référentiel COSMOS-standard)
Production animale La production d'animaux terrestres domestiques ou domestiqués (y compris les insectes). (Définition extraite du règlement n°834/2007 du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques)
Production biologique L'utilisation du mode de production conforme aux règles fixées dans le règlement No 834/2007 du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, à tous les stades de la production, de la préparation et de la distribution. (Définition extraite du règlement n°834/2007 du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques)
Production végétale La production de produits végétaux agricoles y compris la récolte de produits végétaux sauvages à des fins commerciales. (Définition extraite du règlement n°834/2007 du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques)
Produit cosmétique Toute substance ou tout mélange destiné à être mis en contact avec les parties superficielles du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d'en modifier l'aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger les odeurs corporelles. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
Produit fini Produit cosmétique constitué de tous les ingrédients (eau, ingrédients minéraux, agro-ingrédients physiquement transformés, agro-ingrédients chimiquement transformés et autres ingrédients). (Définition extraite du référentiel COSMOS-standard)
Produit rincé Produit cosmétique destiné à être enlevé après application sur la peau, le système pileux ou les muqueuses. (Définition extraite de la résolution législative du Parlement européen du 24 mars 2009)
R
Rappel Toute mesure visant à obtenir le retour d'un produit cosmétique qui a déjà été mis à la disposition de l'utilisateur final. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
Retrait Toute mesure visant à empêcher la mise à disposition sur le marché d'un produit cosmétique dans la chaîne d'approvisionnement. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
S
Substance Un élément chimique et ses composés à l'état naturel ou obtenus par un processus de fabrication, y compris tout additif nécessaire pour en préserver la stabilité et toute impureté résultant du processus mis en œuvre, mais à l'exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la stabilité de la substance ou modifier sa composition. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
Substances naturelles Toute substance d'origine végétale, animale ou minérale, ainsi que les mélanges de ces substances.
Synthétique Issu de procédés chimiques. Certains ingrédients synthétiques sont autorisés en très petite quantité dans les produits « bio ». Ils doivent figurer dans une liste positive restrictive excluant les colorants synthétiques, les parfums de synthèse, les ingrédients issus de la pétrochimie.
U
Utilisateur final Un consommateur ou un professionnel qui utilise le produit cosmétique. (Définition extraite du règlement cosmétique CE No 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétique)
V
Végétal Qui provient des plantes et des fleurs (huiles végétales, huiles essentielles, eaux florales, cires, beurres...).